- Arrêté n°2022-282 règlementant l'utilisation et la fréquentation du Parc Maurice Berteaux abrogeant l'arrêté n°2022-272
- Arrêté n°2022-272 règlementant l'utilisation et la fréquentation du Parc Maurice Berteaux
- Arrêté n°2022-146 portant règlementation temporaire de l'utilisation du terrain en herbe du stade Bretagne
- Arrêté n°2022-197 portant règlementation permanente de la circulation des véhicules de livraison deux-roues motorisés sur le territoire communal
- Arrêté n°2022-177 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Fleurs
- Arrêté n°2022-175 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Allée du Muguet
- Arrêté n°2022-150 portant règlementation temporaire du stationnement rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-104 portant réglementation permanente du stationnement des véhicules de 2.8 T ou plus sur l'ensemble du territoire communal
- Arrêté n°2022-62 portant autorisation de l'installation d'une grue rue des Écoles et rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-47 portant autorisation de capture des chats errants en vue de stérilisation et d'identification
- Arrêté n°2022-36 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la communes - SÉCHÉ Assainissement entretien réseaux
- Arrêté n°2022-35 portant règlementation temporaire du stationnement rue Saint-Honoré - Maître Cube - chantier Giono
- Arrêté n°2022-29 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - TERIDEAL - travaux de voirie
- Arrêté n°2022-20 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - ATC TP - Bail - Voirie - CU
- Arrêté n°2022-19 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - AXE-SIGNA - travaux de signalisation horizontale
- Arrêté n°2022-18 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - Entretien et exploitation éclairage public
- Arrêté n°2022-17 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - Services Techniques CU GPSEO
- Arrêté n°2022-16 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - EJL travaux aménagement ZAC Centralité et Écopole
- Arrêté n°2022-08 portant autorisation de l'installation d'une grue - AGZ Construction rue de la Liberté - lot P8 - ZAC Centralité
- Arrêté n°2022-05-Permis-d-amenager-n-PA078-123-21Y0001-accorde-a-ville-de-Carrieres-sous-Poissy
- Arrêté n°2021-536 réglementant le stationnement chemin de la Galiotte et chemin de halage suite à l’organisation de l’hommage à Clarissa Jean-Philippe le 8 janvier 2022
- Arrêté n°2021-537 réglementant le stationnement avenue Maurice Berteaux suite à l’organisation des Vœux du Maire le 15 janvier 2021
- Arrêté n° 2021-132 instituant l'obligation de détenir un sac pour déjections canines et de ramassage des déjections canines sur le domaine public communal
- Arrêté n° 2021-116 portant interdiction de toute action de tir par arme à feu dans la plaine denomée « Coeur vert »
- Arrêté n° 2021-114 portant règlementation permanente de la circulation et du stationnement rue Joseph Thoyot
- Arrêté n° 2020-09-400 portant accompagnement des mesures sanitaires édictées par l'état par l'obligation du port du masque de protection , sur le domaine public et ses dépendances et sur les lieux publics, des lors que les règles de distanciation physique ne peuvent pas être garanties
- Arrêté n°2020-08-354 portant interdiction de jeter tout matériel de protection sanitaire individuel et de cracher sur l'espace public
- Arrêté n°2020-08-348 portant accompagnement des mesures sanitaires édictées par l'État par l'obligation du port du masque de protection, sur le domaine public et ses dépendances et sur les lieux publics, dès lors que les règles de distanciation physique ne peuvent pas être garanties
- Arrêté n°2020-08-347 réglementant l'utilisation et la fréquentation du parc Maurice-Berteaux
- Arrêté n°2020-07-324 portant interdiction de l'utilisation de protoxyde d'azote "gaz hilarant" sur l'espace public
- Arrêté n°2020-07-323 portant interdiction de la vente de protoxyde d'azote "gaz hilarant" aux mineurs
- Arrêté n°2017-12385 portant ouverture de la session de sélection professionnelle d'intégration au grade de rédacteur principal 2ème classe