- Arrêté n°2022-455 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-454 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Grande Rue
- Arrêté n°2022-452 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Pierre de Coubertin, place Saint-Exupéry, rue Claude Monet, rue Paul Cézanne, rue de la Reine Blanche et rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-447 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-446 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Écluses
- Arrêté n°2022-442 portant règlementation temporaire du stationnement rue Claude Monet
- Arrêté n°2022-441 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jean Moulin
- Arrêté n°2022-440 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue David
- Arrêté n°2022-439 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Écoles
- Arrêté n°2022-435 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-434 portant règlementation temporaire du stationnement rue du Stade
- Arrêté n°2022-433 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue David
- Arrêté n°2022-432 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue du Docteur Marcel Touboul
- Arrêté n°2022-428 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue de l'Hautil
- Arrêté n°2022-427 portant règlementation temporaire du stationnement rue des Frères Tissier
- Arrêté n°2022-426 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Frères Tissier
- Arrêté n°2022-425 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Maurice Berteaux et rue des Fleurs
- Arrêté n°2022-422 portant règlementation temporaire du stationnement rue de la Senette
- Arrêté n°2022-421 portant règlementation temporaire du stationnement rue de la Senette
- Arrêté n°2022-415 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Daniel Blervaque
- Arrêté n°2022-414 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement allée des Abricotiers
- Arrêté n°2022-411 permission de voirie - occupation temporaire du domaine public rue Lucie et Raymond Aubrac
- Arrêté n°2022-408 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Camille Claudel
- Arrêté n°2022-407 portant règlementation temporaire du stationnement rue Claude Monet
- Arrêté n°2022-402 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Grande Rue
- Arrêté n°2022-400 portant règlementation permanente du stationnement - création de zones de stationnement à durée limitée sur plusieurs rues
- Arrêté n°2022-399 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de Carrières-sous-Poissy
- Arrêté n°2022-395 règlementant le bon déroulement des cérémonies civiles à l'Hôtel de Ville
- Arrêté n°2022-394 portant règlementation de l'utilisation et de la détention des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques sur le territoire communal
- Arrêté n°2022-393 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Grande Rue
- Arrêté n°2022-392 portant règlementation temporaire du stationnement Rue du Village
- Arrêté n°2022-391 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toute la commune
- Arrêté n°2022-389 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Place Saint-Blaise, Grande Rue, rue Bignon et rue Carnot
- Arrêté n°2022-388 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Daniel Blervaque
- Arrêté n°2022-379 portant délégation de signature
- Arrêté n°2022-375 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue des Fleurs
- Arrêté n°2022-338 portant règlementation permanente de la circulation et du stationnement Allée Aristide Briand
- Arrêté n°2022-293 portant restriction des heures de fermetures des débits de boissons et des commerces proposant de la vente à emporter de boissons alcoolisées ou d'aliments préparés sur place
- Arrêté n°2022-277 portant autorisation de travaux n°07812322Y0004
- Arrêté n°2022-282 règlementant l'utilisation et la fréquentation du Parc Maurice Berteaux abrogeant l'arrêté n°2022-272
- Arrêté n°2022-146 portant règlementation temporaire de l'utilisation du terrain en herbe du stade Bretagne
- Arrêté n°2022-197 portant règlementation permanente de la circulation des véhicules de livraison deux-roues motorisés sur le territoire communal
- Arrêté n°2022-175 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Allée du Muguet
- Arrêté n°2022-150 portant règlementation temporaire du stationnement rue Saint-Honoré
- Arrêté n°2022-104 portant réglementation permanente du stationnement des véhicules de 2.8 T ou plus sur l'ensemble du territoire communal
- Arrêté n°2022-47 portant autorisation de capture des chats errants en vue de stérilisation et d'identification
- Arrêté n°2022-36 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la communes - SÉCHÉ Assainissement entretien réseaux
- Arrêté n°2022-35 portant règlementation temporaire du stationnement rue Saint-Honoré - Maître Cube - chantier Giono
- Arrêté n°2022-29 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - TERIDEAL - travaux de voirie
- Arrêté n°2022-20 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - ATC TP - Bail - Voirie - CU
- Arrêté n°2022-19 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - AXE-SIGNA - travaux de signalisation horizontale
- Arrêté n°2022-18 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - Entretien et exploitation éclairage public
- Arrêté n°2022-17 portant règlementation temporaire sur l'ensemble des voiries de la commune - Services Techniques CU GPSEO
- Arrêté n°2022-16 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - EJL travaux aménagement ZAC Centralité et Écopole
- Arrêté n°2022-08 portant autorisation de l'installation d'une grue - AGZ Construction rue de la Liberté - lot P8 - ZAC Centralité
- Arrêté n°2022-05-Permis-d-amenager-n-PA078-123-21Y0001-accorde-a-ville-de-Carrieres-sous-Poissy
- Arrêté n° 2021-132 instituant l'obligation de détenir un sac pour déjections canines et de ramassage des déjections canines sur le domaine public communal
- Arrêté n° 2021-116 portant interdiction de toute action de tir par arme à feu dans la plaine denomée « Coeur vert »
- Arrêté n° 2021-114 portant règlementation permanente de la circulation et du stationnement rue Joseph Thoyot
- Arrêté n° 2020-09-400 portant accompagnement des mesures sanitaires édictées par l'état par l'obligation du port du masque de protection , sur le domaine public et ses dépendances et sur les lieux publics, des lors que les règles de distanciation physique ne peuvent pas être garanties
- Arrêté n°2020-08-354 portant interdiction de jeter tout matériel de protection sanitaire individuel et de cracher sur l'espace public
- Arrêté n°2020-07-324 portant interdiction de l'utilisation de protoxyde d'azote "gaz hilarant" sur l'espace public
- Arrêté n°2020-07-323 portant interdiction de la vente de protoxyde d'azote "gaz hilarant" aux mineurs